Procès des Auditeurs d’ATOS : Fin de la mystification, l’heure de l’Estocade a sonné [Brève du président de l’UPRA]

Alerte Info : L’heure de vérité approche. Dès demain matin sur BFM Business, le voile sera levé. Les détails suivent.

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Introduction :

Du silence tactique à la foudre judiciaire

Je connais l’amertume qui fut la vôtre ces derniers mois. Ce sentiment diffus que la justice traînait le pas, que l’espoir s’enlisait dans les sables mouvants de la procédure. On m’a parlé d’Arlésienne ; on a suspecté l’inaction.

C’était méconnaître la nature de la guerre asymétrique que nous menons. Face à un adversaire titanesque, rompu à l’art de l’esquive, le silence n’est pas une léthargie : c’est le temps de l’affûtage. Pendant que le doute s’installait chez certains, une mécanique implacable se montait dans l’ombre pour contourner les chausses-trapes tendues par la défense adverse.

Sachez que ce silence est rompu. Dès demain matin, sur les ondes de BFM Business, Me Sophie Vermeille, du cabinet Vermeille & Co, interviendra pour signifier la fin de la récréation (horaires précisés infra).

Non, ce procès n’est pas une chimère. Il est une réalité judiciaire cinglante, actée le 16 janvier 2026 par le Tribunal de Commerce de Pontoise. Une première victoire qui ne fait pas qu’entrouvrir la porte : elle la fracasse.

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I. La Citadelle « 4A » : La force du nombre et du droit

Avant d’analyser cette victoire, il convient de dissiper les brumes entretenues par la partie adverse et de remettre l’église au milieu du village.

Dès l’origine, la défense d’Atos, à court d’arguments sur le fond, a tenté de déplacer le combat sur le terrain fangeux de la forme. Leur obsession ? Ma modeste personne. Dans leurs écritures, les avocats d’Atos n’ont eu de cesse de cibler l’UPRA, tentant désespérément de qualifier notre action d’information de « démarchage illicite ». C’est la stratégie du contre-feu : quand l’incendie comptable ravage la maison, on accuse celui qui a sonné le tocsin.

Mais le Tribunal n’a pas mordu à l’hameçon d’Atos. Dans son ordonnance, le Juge n’a même pas daigné relever ces attaques ad hominem. Il les a ignorées avec le mépris souverain que l’on réserve aux arguments inopérants.

Pourquoi ? Parce que les faits sont têtus.

Je vous le demande : avez-vous vu la moindre publicité ? Avez-vous été harcelés au téléphone ? Non.

L’UPRA n’a été qu’une boussole dans la tempête, une vigie vous informant de vos droits spoliés. Mais l’indignation ne suffit pas à faire un procès.

Devant votre nombre — plus d’un millier de lésés — il fallait que la colère se cristallise dans une structure inattaquable.

C’est ici que la responsabilité a pris le pas sur l’émotion. En parallèle de notre travail d’éveil des consciences, un noyau dur d’une vingtaine d’investisseurs aguerris, constatant l’ampleur du désastre et la nécessité d’agir vite, a pris l’initiative de se rapprocher du cabinet Vermeille & Co. Ensemble, ils ont constitué le collectif 4A (« Action Against Atos Auditors »).

Nous étions la foule informée, ils sont devenus le fer de lance organisé.

La logique a commandé l’action : l’UPRA a tout naturellement encouragé ses lecteurs à rejoindre ce cuirassé judiciaire, accessible via www.atosauditaction.com.

Il n’y a nul besoin de « démarcher » quand la réalité du marché hurle d’elle-même : un actionnaire entré à 20 € s’est retrouvé, au soir du 10 décembre 2024, avec un titre à 0,0022 €. Face à une spoliation de 99,99%, la constitution de partie civile n’est pas le fruit d’une sollicitation commerciale, c’est un réflexe de survie.

Ce collectif 4A est donc cette forteresse neutre, juridiquement blindée, née de la nécessité impérieuse de sanctionner ceux qui ont laissé faire.

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II. Les 8 Éclaireurs : L’audace récompensée

Une forteresse n’est rien sans artillerie. Et pour percer le blindage d’une société qui a fait de l’opacité un art de vivre, le Code de procédure civile nous offre une arme absolue : l’Article 145.

Huit investisseurs, membres de cette avant-garde (personnes physiques et morales), ont refusé d’attendre. Lassés des promesses, ils ont saisi le juge des référés pour exiger la vérité, tout de suite.

Le point de droit (pour les profanes) :

L’article 145 est le cauchemar des directions juridiques. Il permet, in futurum, de demander au juge : « Forcez-les à ouvrir les coffres maintenant, car nous avons la preuve qu’ils nous mentent, et demain il sera trop tard. »

C’est une procédure périlleuse. Si le juge flaire la « pêche aux informations » (fishing expedition), il vous éconduit. Il faut arriver avec un dossier en béton armé pour caractériser ce fameux « motif légitime ».

Ce tour de force procédural n’est pas le fruit du hasard. C’est l’exploit réalisé par l’équipe du cabinet Vermeille & Co, armée du mandat impérieux de huit investisseurs chevaleresques. Huit audacieux qui, brûlant d’en découdre, ont lancé l’assaut sans même attendre de savoir si le fonds de contentieux, avec qui les pourparlers touchaient à leur fin, couvrirait leurs arrières ou non.

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III. L’Ordonnance du 16 janvier 2026 : La déroute d’Atos

Le 16 janvier 2026, le Tribunal de Commerce de Pontoise a rendu sa décision. À la lecture de l’ordonnance, le constat est sans appel : la défense d’Atos s’est effondrée comme un château de cartes.

Trois points signent cette déroute :

1. La manœuvre dilatoire balayée

Acculée, Atos a tenté un coup de bluff indigne : demander un « sursis à statuer » au prétexte d’une hypothétique enquête de l’AMF. En somme : « Circulez, l’AMF s’en occupe (peut-être) ».

La réponse du Juge est une gifle. Il note, avec une sécheresse administrative savoureuse, qu’Atos n’est même pas capable de prouver l’existence de cette enquête. Le bluff est éventé. La demande est rejetée.

2. La validation du « Motif Légitime »

C’est le coup de grâce. Les demandeurs soutenaient que les comptes certifiés de 2017 à 2023 n’étaient qu’un trompe-l’œil, dissimulant la réalité financière du groupe.

Le Tribunal ne se contente pas de les écouter, il leur donne raison :

> « La mesure d’instruction sollicitée […] nous apparaît donc justifiée eu égard aux faisceaux d’indices concordants, potentiellement crédibles, de fautes comptables et/ou de gestion évoqués. ».

Lisez bien : « Indices concordants, potentiellement crédibles, de fautes comptables ». Nous ne sommes plus dans la rumeur de forum. Nous sommes dans la vérité judiciaire.

3. L’ouverture forcée de la « Boîte Noire »

Le Tribunal ne s’arrête pas aux mots. Il frappe au portefeuille : Atos est enjointe de livrer les documents sous 2 mois, avec une astreinte de 1 000 euros par jour de retard et par plaignant.

Et quels documents ! C’est l’autopsie financière du groupe qui s’annonce :

• Rapports d’audit complets (incluant les lettres de recommandations, annexes techniques et les fameux « points d’audit clés » que l’on nous cachait).

• Procès-verbaux des comités d’audit et du conseil d’administration sur le goodwill, le BFR et les provisions pour litiges.

• Tests de dépréciation (Impairment tests) : Nous allons enfin avoir accès aux « Business Plans » fantaisistes et aux modèles de flux de trésorerie (DCF) qui ont servi à justifier des valorisations délirantes.

Certes, le juge a sanctuarisé les correspondances directes avec les avocats et auditeurs au nom du secret professionnel, mais l’essentiel est ailleurs : dans les documents financiers internes, là où le maquillage comptable ne peut plus se cacher.

(Pour les puristes, nous mettons en annexes de cet article quelques extraits des attendus du délibéré du 16 janvier).

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IV. Demain matin : Le coup de tonnerre sur BFM Business

Cette ordonnance n’est pas une fin, c’est un commencement. Les éclaireurs ont ouvert la brèche ; le gros des troupes va maintenant s’y engouffrer.

Mais une guerre de mouvement coûte cher. Pour exploiter ces milliers de pages, pour payer les experts judiciaires qui vont décortiquer chaque ligne comptable, nous avons sécurisé une alliance décisive avec un fonds de contentieux de premier rang. S’ils financent, c’est qu’après audit, ils savent que la victoire est à portée de main.

Demain matin, vendredi, soyez au rendez-vous sur BFM Business.

Me Sophie Vermeille, pour le cabinet Vermeille & Co, sera l’invitée de Good Morning Business (tranche 7h50 – 8h10).

Elle n’ira pas pour faire de la figuration ou de la communication de crise. Elle ira pour donner des nouvelles importantes sur la suite des procédures et annoncer au marché que l’impunité est terminée.

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V. Note aux 1400 membres : Discipline et Organisation

Nous entrons dans la phase opérationnelle. Le cabinet d’avocats doit se sanctuariser pour mener la guerre juridique ; il ne peut se transformer en centre d’appels.

Cependant, pour ne laisser personne sur le bord de la route, voici les règles d’engagement strictes pour vos communications :

• Pour le juridique (Urgences uniquement) : L’adresse [email protected] est ouverte aux seuls retardataires souhaitant vérifier leur éligibilité in extremis ou pour signaler un problème majeur sur un dossier existant.

• Pour la technique et l’inscription : Si vous avez des questions sur le processus d’inscription ou des difficultés avec la plateforme, le support dédié est [email protected].

• En dernier recours : L’UPRA reste à votre disposition via l’email [email protected] ou mon WhatsApp personnel au +66 6 18 21 88 59. Mohamed Farhat, notre Secrétaire Général, et votre serviteur (Président de l’association), veillerons au grain. Mais gardez à l’esprit que nous sommes deux bénévoles face à une légion de 1400 membres. Notre délai de réponse peut aller jusqu’à 4 ou 5 jours.

Merci de respecter cette organisation. C’est le prix de l’efficacité.

VI. Conclusion : La dernière fenêtre

À ceux qui hésitaient encore, craignant l’Arlésienne ou le coup d’épée dans l’eau : l’Ordonnance du Tribunal de Commerce est là, posée sur la table, implacable. Atos est condamnée aux dépens. La messe est dite.

Pour ceux qui ne connaissaient pas cette action, qui je le rappelle qu’elle est quasi-gratuite puisque financée par un fonds de litige sur le principe : % si victoire (entre 20% et 30% selon la durée de la procédure) et prise en charge des frais de procédures en cas de perte. Donc zéro avance de fonds pour les plaignants. En droit anglo-saxon, le terme utilisé est « no win, no fees« .**

Les inscriptions au collectif via atosauditaction.com restent ouvertes pour quelques semaines encore. C’est l’ultime appel avant le départ du train.

Enfin le message du blog pour ceux qui se disaient « à quoi bon », « pourquoi s’inscrire alors que la chance de gagner est infime… » Regardez, première victoire majeure. L’assignation qui devrait venir dans les prochains mois, ne se fera plus sur la base du DEU et des communiqués de presse publiés depuis 4 ans, mais sur la base de documents comptables internes et là ça change tout.

Mais c’est surtout le message du Tribunal de Commerce que les suspicieux ou pessimistes de nature devraient entendre. « Il y a un faisceaux d’indices concordants de fraude comptable ». Period, comme disent les Anglais.

L’Arlésienne est morte et enterrée. Place à l’Estocade.

À demain, entre 7h50 et 8h10, sur BFM Business.

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ANNEXES : EXTRAITS DE L’ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 16 JANVIER 2026

SUR CE,

In limine litis, sur la demande de sursis à statuer

Avant toute défense ou fin de non-recevoir, la société ATOS SE invoque une exception de procédure et Nous demande de surseoir à statuer sur le présent dossier, dans l’attente du résultat de l’enquête qui serait diligentée par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) à l’encontre de la société ATOS SE.

En réponse, les demandeurs déclarent qu’aucune preuve de l’existence de cette enquête n’est apportée par la société ATOS SE.

[…]

En l’espèce, bien que les mesures diligentées par l’AMF soient confidentielles, Nous considérons qu’il ne Nous est pas justifié de l’existence même de l’enquête en cours alléguée ; que dans ces conditions, la demande de sursis à statuer ne Nous apparait pas fondée.

La société ATOS SE en sera donc déboutée.

Sur le défaut d’intérêt à agir des demandeurs

[…]

En l’espèce, Nous estimons que les demandeurs justifient pleinement d’un intérêt à agir sur les périodes visées.

Sur les mesures sollicitées au visa de l’article 145 du Code de procédure civile

[…]

En l’espèce, Nous constatons eu égard aux intérêts en présence et de l’absence de transparence de la société ATOS SE que la mesure d’instruction sollicitée est utile puisqu’il est impossible pour les requérants de réunir eux-mêmes ou d’obtenir autrement les éléments de preuve sollicités.

[…]

La mesure d’instruction sollicitée dans le cadre du présent référé nous apparait donc justifiée eu égard aux faisceaux d’indices concordants, potentiellement crédibles, de fautes comptables et/ou de gestion évoqués.

Nous estimons que Madame J. S., Monsieur A. C., Monsieur A. Y., Monsieur R. E., Monsieur X. B., la société Capriona, la société Unica Gestion et la société FTS Finances justifient donc d’un motif légitime au soutien de leurs demandes sur le fondement de l’article 145 du Code de procédure civile.

[…]

PAR CES MOTIFS

Statuant par ordonnance contradictoire en premier ressort,

DÉBOUTONS la société ATOS SE de sa demande de sursis à statuer,

DISONS Madame J. S., Monsieur A. C., Monsieur A. Y., Monsieur R. E., Monsieur X. B., la société Capriona, la société Unica Gestion et la société FTS Finances recevables et partiellement bien fondés en leur demande,

ENJOIGNONS à la société ATOS SE de communiquer à chacun des Demandeurs, dans un délai de 2 mois à compter de la signification de l’ordonnance à intervenir, sur support électronique, et ce sous astreinte de 1 000 euros par jour calendaire de retard, tout ou partie des documents suivants :

1. A Madame J. S. :

• des extraits des rapports du comité d’audit de la société ATOS SE […]

• des extraits des procès-verbaux des réunions du comité d’audit […]

• des extraits des procès-verbaux des réunions du conseil d’administration […]

• des extraits des procès-verbaux des réunions de l’assemblée générale des actionnaires […]

• les rapports d’audit complets des comptes consolidés de la société ATOS SE […]

• les documents et échanges internes et externes écrits de la société ATOS SE relatifs aux tests de dépréciation des écarts d’acquisition (goodwill) […] y compris les plans d’affaires (business plans) et les modèles d’actualisation des flux de trésorerie (DCF) retenus pour ces tests ;

• les états financiers des filiales étrangères suivantes […]

• les documents et échanges internes écrits de la société ATOS SE relatifs au besoin en fonds de roulement du groupe Atos […]

(Les attendus délivrent le même verdict pour chacun des 8 plaignants, donc nous vous épargnons la duplication et passons au texte suivant)

DISONS qu’en cas de difficulté, il nous en sera référé,

NOUS RÉSERVONS la liquidation de l’astreinte,

DÉBOUTONS la société ATOS SE au titre de ses demandes fondées sur l’article 700 du Code de procédure civile,

CONDAMNONS la société ATOS SE aux entiers dépens de l’instance, en ce compris les frais de greffe liquidés à la somme de 151,77 euros TTC,

RAPPELONS que l’exécution provisoire de la présente ordonnance est de droit.

Le Greffier,

Le Président.