Procès ATOS contre BLOG : Quand le « Grand Capital » s’égare au Temple du Verbe [Article-blog] – PARTIE 1

Certains d’entre vous m’ont écrit le mois dernier, inquiets de ne plus voir d’articles. Je leur dédie celui-ci.

J’ai en effet eu un petit coup de fatigue après une semaine marathon entre le 12 et le 17 janvier pour terminer les conclusions de mon procès initié par Atos le 1er octobre pour une audience initialement fixée le 21 novembre avec 2000 pages à analyser en 6 semaines !

Chez Atos on ne plaisante pas avec l’atteinte à la liberté d’expression ! C’est avec clairvoyance que, durant l’audience du 21 novembre, que la justice française a renvoyé l’affaire à une date ultérieure qui était le 23 janvier dernier. Elle est désormais plaidée et en délibéré. Ouf !

Le délibéré sera rendu ce vendredi 27 février.

En toute logique, et sauf surprise, le tribunal devrait prononcer l’irrecevabilité de la demande d’Atos qui contourne abusivement la loi 1881 de la liberté de la presse via un prétendu dénigrement.

Et non, n’en déplaise à mes détracteurs et en particulier à une dizaine d’abrutis du forum Boursorama, Philippe Salle ne me fera pas taire avec une « assignation-ramassi de mensonges agglomérée à la sauce ChatGPT » pour faire du volume et croyant m’impressionner, pensant que j’allais l’appeler en pleurant.

Aussi, pour ceux qui m’encouragent tous les jours et me félicitent pour la qualité de mon travail et la pertinence de mes analyses, laissez-moi vous conter ce que fut cette épique épopée judiciaire.

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Le Prétoire des Mots : Citadelle assiégée de l’Esprit

Bien avant que les micros ne se tendent et que les caméras ne crépitent pour capter le moindre murmure médiatique, c’est l’ombre colossale de Victor Hugo qui plane, tel un commandeur, sur ce sanctuaire judiciaire. Il faut se souvenir de la fureur de 1832, lorsque l’auteur, indigné, monte au front non pas seulement pour défendre une pièce, Le Roi s’amuse, interdite par le pouvoir, mais pour sauver l’âme même de la création face aux ciseaux de l’État. Devant une censure qui tremble devant la bouffonnerie subversive d’un Triboulet, Hugo transforme sa plaidoirie en un manifeste incendiaire. Il ne réclame pas une faveur, il exige un dû : il grave dans le marbre que la liberté du théâtre n’est qu’une branche, sèveuse et vivante, de la liberté de la presse, et que bâillonner l’une, c’est inévitablement étouffer l’autre. Sa voix tonne encore contre les parois de verre du nouveau tribunal :

« Aujourd’hui, on vous prend votre liberté d’écrivain ; demain, on vous prendra votre liberté de citoyen. On commence par le théâtre, on finira par la tribune. […] On nous rend la censure, on nous rend la confiscation ; il ne nous manque plus que la Bastille. […] Ce procès n’est pas un procès ordinaire, c’est une affaire d’État. Le gouvernement n’a aucun droit de censurer une œuvre d’art. Le droit de l’art est supérieur au droit du gouvernement. »

L’Ombre de l’Adultère : Gustave Flaubert (Janvier 1857)

Le premier fantôme à nous accueillir est celui de Gustave Flaubert. En ce glacial mois de janvier 1857, l’auteur de Madame Bovary est assis sur le banc des accusés. Face à lui, le procureur impérial Ernest Pinard, incarnation de la sainte inquisition bourgeoise, lance une charge qui restera dans les annales de l’absurde. Ce que Pinard ne pardonne pas, c’est la précision clinique du désir et l’absence d’un « bon exemple » moral.

Il accuse frontalement Flaubert de faire l’« apologie de l’adultère » et de peindre une « poésie de l’adultère » où le vice est sublimé par le style. Il s’insurge contre cette scène de communion où Emma confond Dieu et son amant :

« Elle allait vers son Dieu à la même démarche qu’elle était allée vers ses amants… au milieu d’un ravissement qui ne s’interrompait pas. » Pour Pinard, c’est une profanation pure et simple. Il fustige aussi la célèbre promenade en fiacre à Rouen, où la plume de Flaubert suit les cahots de la voiture pour suggérer l’orgasme sans le nommer : « Une main nue passa sous les rideaux de toile jaune… ». Il voit dans la description du corps d’Emma une incitation à la débauche, citant avec horreur : « Elle se déshabillait brutalement, arrachant le lacet mince de son corset qui sifflait autour de ses hanches comme une couleuvre qui glisse. »

Pinard rugit contre ce « réalisme » qui n’offre aucun contrepoint moral, aucune condamnation explicite du vice. Mais Flaubert, dans son mutisme altier, gagne la bataille : il impose l’idée que l’art n’a pas à être moral ou immoral, il doit seulement être vrai. La 17ème hérite de ce précédent fondamental : on ne juge pas une esthétique, on ne condamne pas un style, car le beau est sa propre justification.

La Mutilation de Charles Baudelaire (Août 1857)

Ici, Pinard récidive avec une cruauté redoublée contre l’alchimiste de la douleur. Baudelaire fait face à la froideur technique du droit qui broie le génie sous l’accusation de « réalisme grossier ». La cour ordonne l’amputation immédiate de six pièces jugées trop sulfureuses :

• « Les Bijoux » : Condamné pour nudité lascive. « La très-chère était nue… elle n’avait gardé que ses bijoux sonores ». La cour s’offusque de l’image finale : « Et son bras et sa jambe, et sa cuisse et ses reins / Polis comme de l’huile, onduleux comme un cygne » et « Chaque fois qu’il poussait un flamboyant soupir, il inondait de sang cette peau couleur d’ambre ! ».

• « Le Léthé » : Jugé trop charnel, trop sombre. « Je veux dormir ! dormir plutôt que vivre ! […] Je sucerai, pour noyer ma rancœur, le népenthès et la bonne ciguë aux bouts charmants de cette gorge aiguë. »

• « À celle qui est trop gaie » : Le comble de l’horreur pour les juges : une métaphore d’agression sexuelle florale. « Pour châtier ta chair joyeuse… et faire à ton flanc étonné une blessure large et creuse… Et, – vertigineuse douceur ! – / À travers ces lèvres nouvelles / Plus éclatantes et plus belles, / T’infuser mon venin, ma sœur ! »

• « Lesbos » et « Femmes damnées (Delphine et Hippolyte) » : L’homosexualité féminine traitée avec une « stérile volupté ». « Lesbos, où les baisers sont comme les cascades… » et « Comme un bétail pensif sur le sable couchées, elles tournent leurs yeux vers l’horizon des mers. »

• « Les Métamorphoses du vampire » : Condamné pour son érotisme morbide. « Moi, j’ai la lèvre humide et je sais la science / De perdre au fond d’un lit l’antique conscience. […] Quand elle eut de mes os sucé toute la moelle… »

Baudelaire sort de là dévasté, son œuvre amputée de ces six joyaux. Il faudra attendre 1949 pour que la Justice réhabilite enfin le poète dans ces mêmes murs. Un siècle de honte pour la robe noire qui a cru pouvoir éditer le génie.

Le Spectre de la Révolte : Sartre, Beauvoir et l’Immunité de « Voltaire »

S’il est un géant qui a fait trembler les parquets de la 17ème, c’est Jean-Paul Sartre. En Mai 1968, alors que la rue s’embrase, Sartre est partout : sur les barricades, appelant les soldats à la désertion. Ses conseillers pressent le Général de Gaulle de l’arrêter pour mettre fin à ses provocations.

Le Général, avec ce sens de l’Histoire qui n’appartient qu’à lui, balaie la demande d’un mot légendaire : « On n’arrête pas Voltaire. »

Mais après le départ du Général, sous Pompidou, l’État frappe. En 1970, Sartre prend la direction de La Cause du Peuple pour défier la censure. Il finit par comparaître devant la 17ème, transformant le banc des accusés en tribune révolutionnaire :

« Nous sommes arrêtés parce que nous avons raison. » / « C’est à vous de dire si l’action de Geismar est bonne ou non… mais je veux témoigner dans la rue parce que je suis un intellectuel et que je pense que la liaison du peuple et des intellectuels est nécessaire. » 

Le verdict ? Malgré ses provocations répétées, la 17ème prononce la relaxe. Les juges refusent de lui offrir le martyre. Sartre est condamné au pire des châtiments : l’impunité.

À ses côtés, Simone de Beauvoir apporte une autre forme de violence, plus froide, plus analytique. Elle publie le « Manifeste des 343 » en 1971 dans Le Nouvel Observateur. En signant « J’ai avorté », elle ne fait pas qu’avouer un crime ; elle défie la Justice de l’incarcérer. Elle lance aux magistrats :

« Je n’ai pas de responsabilité de citoyenne, puisque je suis traitée comme une mineure par vos lois, mais j’ai une responsabilité d’écrivain : celle de dire ce qui est. »

Elle transforme le banc des témoins en un tribunal de la morale républicaine.

Et le verdict pour le Castor ?

Il n’y en eut jamais. Face à Beauvoir, le droit s’est liquéfié. Craignant de transformer 343 femmes en martyres, le parquet a choisi la capitulation par l’inertie : aucune poursuite ne fut engagée contre elle. Beauvoir a prouvé que la vérité peut rendre la loi caduque par sa simple existence.

Albert Camus : Le Guetteur à la cigarette et l’Honneur du Verbe

Comment ne pas voir, entre deux témoignages, l’ombre d‘Albert Camus, cette silhouette indissociable de sa cigarette au coin des lèvres, dont la fumée semble encore flotter dans l’air lourd des audiences ? Pour lui, le journalisme était une « résistance » permanente, celle de l’éditorial de Combat. Sa sentence résonne comme un commandement : « Mal nommer les choses, c’est ajouter au malheur du monde.« 

En juillet 1952, Camus vient à la barre de la 17ème pour défendre le journal anarchiste Le Libertaire. Le juge lui demande avec ironie : « Monsieur Camus, comment un homme comme vous peut-il venir ici défendre des gens qui traitent la police de « peste sociale » ? ». Camus répond :

« Je ne partage pas tous les adjectifs de mes amis anarchistes. Mais je partage leur façon de souffrir. Je suis ici parce que la liberté de ceux qui ne pensent pas comme moi est plus précieuse que la mienne. Si on commence par bâillonner les révoltés, on finira par étouffer la nation. »

C’est ici que ce préalable historique prend son sens. Nommer les choses, c’est refuser de se laisser bercer par le jargon des technocrates. Utiliser le mot « clown » pour décrire le PDG d’une entreprise lestée d’une dette classée « junk bond » (cette « obligation pourrie » qui empeste la faillite) n’est pas une insulte, c’est une nécessité sémantique. Lorsqu’une partie de cette dette (la dette conservée) est classée CCC — le seuil de l’abîme — et que ce même homme ose affirmer sur Cnews qu’il compte retourner au CAC40 d’ici 2 ans et demi ou 3 ans et demi, on entre dans la clownerie tragique.

Camus aurait souri derrière sa fumée : dire la vérité aux puissants, c’est refuser d’ajouter au malheur du monde par l’imprécision du langage.

L’Insolence comme Dogme : Michel Houellebecq

C’est précisément dans cet héritage incandescent que l’équipe de Charlie Hebdo ou le flegmatique Michel Houellebecq sont venus puiser leur légitimité. En 2002, poursuivi pour avoir déclaré que « la religion la plus con, c’est quand même l’islam », Houellebecq assène à la barre avec une ataraxie méprisante :

« Je n’ai jamais eu le moindre mépris pour les musulmans, j’ai autant de mépris pour l’islam. » Il force la chambre à affronter une vérité fondamentale : dans une démocratie laïque, le sacré n’est pas protégé par la loi, seul l’homme l’est.

Le verdict tombe : la relaxe. Le procureur lui-même avait demandé le rejet des poursuites, rappelant que la 17ème ne doit pas être le bras armé des sensibilités froissées (n’est-ce pas Mr Salle).

En sortant blanchi, il a confirmé que dans cette salle, le droit au blasphème et le droit à l’antipathie sont des piliers non négociables.

La 17ème chambre n’est donc pas une simple salle d’audience administrative. C’est un laboratoire en ébullition, un creuset où l’on teste la résistance des matériaux démocratiques face aux nouveaux inquisiteurs. C’est le lieu où l’on réaffirme, procès après procès, que la liberté ne s’use que si l’on ne s’en sert pas !

PARTIE 2 à suivre dans quelques jours : 

Tome II : Le Choc des Mondes – L’Armada contre l’Artisan

D’un côté, l’Empire : Atos SE et son armada juridique.

Pour tenter d’écraser un blogueur, ils ont mobilisé Eversheds Sutherland, une machine de guerre globale avec un budget de circa 200,000€. La logistique déployée tient du siège médiéval : une assignation initiale de 54 pages, accompagnée de 2000 pages d’annexes — c’est énorme même dans une procédure non-accélérée — passée à, tenez vous bien, 104 pages, accompagné de 4000 pages d’annexes à 16h10, la veille au soir de l’audience.

L‘erreur de casting : Le Partner égaré, ou, Quand Atos envoie un expert en brevets chez les poètes

Le moment le plus surréaliste de cette audience fut sans doute l’entrée en scène de la partie adverse. On vit débouler dans ce sanctuaire de la liberté d’expression Maître Gaëtan Cordier. Le « Partner » d’une firme internationale et éminent spécialiste… du droit des brevets et de la propriété intellectuelle.

[…]

ANNEXE : 

Note de Droit : L’Exclusive Compétence de la Saisine sur le Fond

« Il convient de lever toute équivoque : la procédure devant l’autorité de régulation de la PAF (Procédure Accélérée sur le fonds) est une mesure de police administrative spéciale. Son champ d’action est strictement circonscrit à l’immédiateté : elle ordonne le retrait de contenus pour faire cesser un trouble, mais elle est frappée d’une incompétence radicale pour statuer sur les intérêts civils.

Pour obtenir une condamnation pécuniaire, la victime doit impérativement engager une saisine sur le fond devant la juridiction judiciaire. Le régulateur n’est qu’un gendarme de l’écran ; seul le juge de la 17ème chambre, saisi sur le fond de l’affaire, dispose de la plénitude de juridiction pour condamner l’auteur d’un contenu à verser des réparations financières. En aucun cas la PAF ne peut se substituer au juge du fond pour liquider un préjudice et transformer une sanction administrative en indemnisation privée. »

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Résumé de la question à l’AN (Session d’août 2025)

En août 2025, le Secrétaire d’État au Numérique a tranché ce débat lors d’une séance de questions au gouvernement à l’Assemblée Nationale, en réponse à une interpellation sur l’impuissance perçue des victimes face aux délais de la justice.

Les points essentiels de sa déclaration :

• Le rôle de la PAF (Régulation) : Le Secrétaire d’État a rappelé que l’action du régulateur est « chirurgicale et technique ». Elle vise l’écrit, l’image, le flux. Elle peut « effacer » mais elle ne peut pas « payer ».

• L’exclusivité de la 17ème : Il a fermement rappelé qu’une demande de réparation pécuniaire nécessite une analyse contradictoire de la faute, du lien de causalité et du préjudice. Cet examen ne peut se faire que dans le cadre d’une saisine sur le fond devant le Tribunal Judiciaire.

• La réponse du gouvernement : « Le citoyen doit comprendre que cliquer sur un bouton de signalement auprès de la PAF n’est pas une action en justice. C’est une demande de retrait. Pour obtenir justice et compensation financière, la saisine sur le fond devant la 17ème reste l’unique sanctuaire du droit des victimes. »

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Soutenez notre blog contre l’attaque judiciaire inique d’Atos

Malheureusement la liberté d’expression à un prix. Le but de cette procédure dite baillon était de m’asphyxier financièrement. Mes frais d’avocat compte tenu des 4000 pages et du gonflement de leur assignation semaines après semaine a fait que la facture a gonflé. C’était leur but.

Malgré que sauf surprise, la demande d’Atos devrait être déclaré irrecevable, l’article 700 accordé au gagnant ne rembourse pas la totalité des frais d’avocats. D’autre part, je rappelle qu’il n’y a pas eu de cagnotte pour les frais techniques du blog en 2025. Je remercie tous ceux qui ont déjà fait part de générosité, mais la somme récolté de 6400€ couvre les 4500€ de frais technique pour la gestion du blog (majoré cette année par un changement forcé d’hébergeur suite au harcèlement d’Atos), mais très peu les frais d’avocat, dont la cagnotte était aussi l’objet. Je rappelle que notre blog a été attaqué lâchement en justice par Philippe Salle pour supprimer un espace de liberté qui rééquilibre l’asymétrie d’information entre les mensonges de la DirCom et ce qui se passe réellement au sein de la société dont vous êtes actionnaires ou salariés.

Si vous estimez que ce n’est pas votre affaire de participer aux frais de justice du blog, vous pouvez néanmoins supporter les coûts techniques, sachant que les articles, eux, sont bénévoles.